Ordres du jour

Dans la mesure du possible, les projets d’ordre du jour des séances ordinaires seront publiés en fin de journée, le vendredi précédent l’assemblée publique. Veuillez prendre note que ces projets d’ordre du jour sont sujets à changement. Ceux des séances extraordinaires seront publiés dès convocation.

2019

Séance ordinaire du 10 juin 2019 l'ascension
Séance ordinaire du 13 mai 2019 l'ascension
Séance extraordinaire du 15 avril 2019 l'ascension
Séance ordinaire du 8 avril 2019 l'ascension
Séance ordinaire du 11 mars 2019 l'ascension
Séance ordinaire du 11 février 2019 l'ascension
Séance ordinaire du 14 janvier 2019 l'ascension

2018

Séance extraordinaire du 17 décembre 2018 – 19H30 l'ascension
Séance extraordinaire du 17 décembre 2018 – 19H00 l'ascension
Séance ordinaire du 10 décembre 2018 l'ascension
– Séance ordinaire du 12 novembre 2018 l'ascension
Séance ordinaire du 9 octobre 2018 l'ascension
Séance ordinaire du 10 septembre 2018 l'ascension
Séance ordinaire du 13 août 2018 l'ascension
Séance extraordinaire du 23 juillet 2018 l'ascension
Séance ordinaire du 16 juillet 2018 l'ascension
Séance ordinaire du 11 juin 2018 l'ascension
Séance ordinaire du 14 mai 2018 l'ascension
Séance extraordinaire du 16 avril 2018 l'ascension
Séance ordinaire du 12 mars 2018 l'ascension
Séance ordinaire du 12 février 2018 l'ascension
– Séance ordinaire du 15 janvier 2018 l'ascension


2017

Séance ordinaire du 11 décembre 2017 l'ascension
Séance ordinaire du 20 novembre 2017 l'ascension
Séance ordinaire du 2 octobre 2017 (format PDF)  l'ascension
Séance ordinaire du 11 septembre 2017 (format PDF) l'ascension
Séance ordinaire du 14 août 2017 (format PDF) l'ascension
Séance ordinaire du 17 juillet 2017 (format PDF 141 ko) l'ascension
Séance ordinaire du 12 juin 2017 (format PDF 136 ko) l'ascension
Séance ordinaire du 8 mai 2017 (format PDF 138 ko) l'ascension
Séance ordinaire du 13 mars 2017 (format PDF 129 ko) l'ascension
Séance ordinaire du 9 janvier 2017 (format PDF 198 ko) l'ascension

2016

Séance ordinaire du 12 septembre 2016 (format PDF 137 ko) l'ascension
Séance ordinaire du 8 août 2016 (format PDF 132 ko) l'ascension
Séance ordinaire du 18 juillet 2016 (format PDF 141 ko) l'ascension
Séance ordinaire du 13 juin 2016 (format PDF 140 ko) l'ascension
Séance ordinaire du 9 mai 2016 (format PDF 138 ko) l'ascension
Séance ordinaire du 11 avril 2016 (format PDF 162 ko) l'ascension
Séance ordinaire du 14 mars 2016 (format PDF 135 ko) l'ascension
Séance extraordinaire du 29 février 2016 (format PDF 123 ko) l'ascension
Séance ordinaire du 8 février 2016 (format PDF 136 ko) l'ascension
Séance ordinaire du 11 janvier 2016 (format PDF) l'ascension

2015

Séance ordinaire du 14 décembre 2015 (format PDF 131 ko) l'ascension
Séance ordinaire du 16 novembre 2015 (format PDF 130 ko) l'ascension
Séance extraordinaire du 22 septembre 2015 (format PDF 70 ko) l'ascension
Séance ordinaire du 14 septembre 2015 (format PDF 127 ko) l'ascension
Séance ordinaire du 13 juillet 2015 (format PDF 133 ko)l'ascension
Séance ordinaire du 8 juin 2015 (format PDF 132 ko) l'ascension
Séance ordinaire du 11 mai 2015 (format PDF 133 ko) l'ascension
Séance ordinaire du 13 avril 2015 (format PDF 128 ko) l'ascension
Séance ordinaire du 9 mars 2015 (format PDF 133 ko) l'ascension
Séance ordinaire du 12 janvier 2015 (format PDF 174 ko) l'ascension