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De forêt et d'eau fraîche

PERMIS TRAVAUX EN RIVE/QUAI

« (Champ requis) » indique les champs nécessaires

Ce champ n’est utilisé qu’à des fins de validation et devrait rester inchangé.
Prix du permis : 20$
Validité du permis : 6 mois

Emplacement des travaux

Emplacement des travaux(Champ requis)
Adresse des travaux(Champ requis)

Réquérant

Nom du requérant(Champ requis)
Adresse (si différente de l'emplacement des travaux)
Le requérant et le propriétaire sont-ils la même personne(Champ requis)

Information propriétaire

Nom propriétaire(Champ requis)
Adresse propriétaire (si différente de l'emplacement des travaux)(Champ requis)

Information sur les travaux

Type de travaux projetés(Champ requis)

JJ slash MM slash AAAA
JJ slash MM slash AAAA
Exécutant des travaux(Champ requis)

Informations de l'entrepreneur

Toutes autres informations

Validation

Je déclare que les renseignements fournis sont complets et véridiques(Champ requis)
De plus, je m’engage à me conformer aux dispositions de la réglementation d’urbanisme en vigueur et aux lois pouvant s’y rapporter.(Champ requis)
JJ slash MM slash AAAA
Documents à fournir avec la demande :

- Un plan de localisation des travaux.
Déposez les fichiers ici ou
Types de fichiers acceptés : jpg, png, pdf, doc, docx, xls, Taille max. des fichiers : 500 MB.

    Municipalité de L’Ascension

    Par téléphone: (819) 275-3027

    Pour nous joindre cliquez ici

    Hôtel de ville

    59, rue de l’Hôtel-de-Ville
    L’Ascension (Québec)  J0T 1W0

    Heures d’ouverture

    Du lundi au jeudi:
    9 h à 12 h et 13 h à 16h30
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