Le projet de l’ordre du jour de la prochaine séance est toujours publié le jeudi précédent ladite séance ordinaire du conseil

SÉANCE ORDINAIRE DU 13 AVRIL 2026

PROJET D’ORDRE DU JOUR

1. Ouverture de la séance ordinaire
2. Adoption de l’ordre du jour
3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 9 mars 2026
4. Information aux citoyens
4.1. Maire
5. Administration et ressources humaines
5.1. Approbation de paiement des dépenses du mois de mars 2026
5.2. Adoption du règlement 2026-569 – code d’éthique et de déontologie des élue.es municipaux
5.3. Autoriser la directrice générale à afficher un poste de directeur.trice général.e adjoint.e
par intérim (remplacement temporaire)
5.4. Confirmation des formations obligatoires des élus.es municipaux
6. Période de questions

7. Sécurité publique
7.1 Bilan des activités du service incendie et des premiers répondants
7.2 Fin d’emploi de l’employé no, 51, à titre de pompier à temps partiel
7.3 Appui à la demande au Ministère des Transports et de la Mobilité durable (MTMD) quant à un
entretien hivernal adéquat et sécuritaire sur la route 117
8. Travaux publics (voirie) et hygiène du milieu
8.1 Embauche de madame Marie-Josée Lévesque à titre de journalière – travaux publics (poste
temporaire en remplacement)
8.2 Approbation de l’adoption du règlement d’emprunt pour l’achat de quatre camions 10 roues neufs
équipés de bennes à ordure avec chargement latéral par la Régie de collecte environnementale de la
Rouge (RCER)
9. Urbanisme, environnement et patrimoine
9.1 Avis de motion – règlement 2026-571 modifiant le règlement 2000-348 relatif au zonage
9.2 Présentation et dépôt du projet de règlement 2026-571 modifiant le règlement 2000-348 relatif
au zonage
9.3 Avis de motion – règlement 2026-570 modifiant le règlement 2023-547 amendant le règlement de
lotissement Contribution aux fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels
9.4 Présentation et dépôt du projet de règlement 2026-570 modifiant le règlement 2023-547 amendant
le règlement de lotissement Contribution aux fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels
9.5 Demande d’amendement au projet de loi no. 22 afin d’abroger l’article 245.1 de la Loi sur
l’aménagement et l’urbanisme

10. Loisirs, culture et vie communautaire

11. Correspondance
12. Période de questions
13. Levée de la séance